MARCEL de PROVENCE
Présentation de la marque MARCEL de PROVENCE
Déposée le 10 janvier 2013 par monsieur ZUBORA Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MARCEL de PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARCEL de PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL de PROVENCE est expirée depuis le 10 janvier 2023.
ZUBORA Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34